AI Overview : quand l’IA hallucine, Google doit en répondre

Par Thibault LACHACINSKI, Avocat à la Cour, Antoine LEGRAND CALENDINI Cabinet FAJGENBAUM

L’intelligence artificielle est désormais partout et les moteurs de recherche, qui les intègrent directement dans certaines de leurs nouvelles fonctionnalités, ne font pas exception. Les “AI Overview” ou “Aperçu IA” développés par Google en constituent l’une des plus récentes illustrations : il s’agit d’un module affiché en tête des résultats de recherche, avant même les résultats traditionnels, qui synthétise en un texte rédigé par intelligence artificielle, les informations jugées pertinentes au regard de la requête formulée par l’utilisateur. En pratique, il s’agit d’ailleurs de la première occurrence qui apparait une fois que la requête de recherche a été entrée. Ce texte, présenté sous une forme structurée et affirmative, s’accompagne de renvois hypertextes vers des pages tierces, destinés à permettre à l’utilisateur d’approfondir la réponse proposée par l’IA de Google. Cette fonctionnalité se distingue ainsi des résultats “traditionnels”, qui affichent pour leur part des liens assortis de courts extraits, sans opérer ni reformulation ni synthèse des contenus indexés.

Le déploiement de cette fonctionnalité alimente d’ores et déjà d’intenses débats juridiques. En France, sur le terrain de la concurrence, Google doit répondre à la saisine de l’Autorité de la concurrence par l’Alliance de la presse d’information générale, laquelle estime que le déploiement d’ “AI Overview” et d’ “AI Mode” contreviendrait aux engagements pris par Google en matière de négociations de bonne foi et de rémunération des éditeurs de presse au titre du droit voisin. Quelques semaines plus tôt, la fonctionnalité avait déjà été mise en cause devant le Landgericht München I (Tribunal régional de Munich I) à la suite d’une action introduite par deux maisons d’édition allemandes. En effet, ces dernières ont constaté que la saisie de leur nom, associée au terme “Betrugsmasche” (qui signifie “arnaque”), faisait apparaître un “AI Overview” les présentant comme connues pour des pratiques commerciales frauduleuses et des escroqueries, leur imputant alors divers agissements déloyaux, notamment des pièges à l’abonnement, des facturations injustifiées, des changements récurrents de dénomination sociale destinés à échapper à toute identification, et les associant à des sociétés tierces avec lesquelles elles n’entretenaient pourtant aucun relation réelle. Après une mise en demeure restée sans réponse de la part de Google, les demanderesses ont saisi le tribunal munichois. Par une ordonnance rendue le 28 mai 2026 (LG München I, Endurteil v. 28.05.2026, Az. 26 O 869/26), la juridiction allemande a fait droit à l’essentiel de leurs prétentions, en retenant la responsabilité directe de Google pour les allégations litigieuses générées par sa fonctionnalité “AI Overview”.

L’enseignement de cette décision est dépourvu d’ambiguïté : Google est directement responsable du contenu généré et affiché par la fonctionnalité “AI Overview” en réponse aux requêtes soumises par ses utilisateurs. Sa solution revêt une portée d’autant plus importante que, entretemps, “AI Overview” a été déployé par Google en France.

1. 1. Google est responsable des contenus générés par la fonctionnalité “AI Overview”

Faut-il s’en étonner ? Le Landgericht München a tout d’abord refusé à Google le bénéfice du statut protecteur applicable aux moteurs de recherche en vertu des articles 4 à 6 du Règlement (UE) 2022/2065 du 19 octobre 2022 relatif à un marché unique des services numériques et modifiant la directive 2000/31/CE (dit Règlement DSA), lorsqu’ils se bornent à référencer des contenus de tiers. Cette solution supposait de dissocier la fonctionnalité litigieuse de l’activité traditionnelle de référencement, à laquelle elle demeure pourtant intimement associée. Le tribunal a retenu que l’ “AI Overview” constituait, non pas une simple agrégation de résultats préexistants, mais une œuvre de synthèse propre à Google, élaborée à partir de choix éditoriaux qui lui sont exclusivement imputables. Plusieurs éléments ont permis aux juges de retenir cette qualification d’ “auteur direct”, ou “unmittelbarer Störer”, selon la terminologie consacrée en droit allemand.

Un texte directement généré par Google – La construction même de la réponse générée par l’IA de Google est source de questionnement. Loin de se contenter de restituer, sous une forme neutre, les contenus déjà présents sur Internet, l’AI Overview litigieux s’ouvrait par une affirmation semble-t-il péremptoire avant de déployer une structure rédactionnelle qui lui est propre : résumé introductif, énumération de signaux d’alerte puis conseils pratiques adressés à l’internaute. Une telle mise en forme s’apparente moins à un compte-rendu documentaire qu’à un article de presse généré par une plume artificielle. Le Landgericht München y a vu la marque d’un travail de réécriture et de structuration imputable à l’IA de Google.

Google, victime de ses hallucinations – Surtout, les juges allemands constatent que certaines des allégations litigieuses ne trouvaient aucun ancrage dans les sources citées. Aucun des liens proposés par l’ “AI Overview” litigieux ne semblait en effet établir de lien concret entre les maisons d’édition demanderesses et les sociétés frauduleuses auxquelles elles se trouvaient associées bien malgré elles. Le tribunal a ainsi qualifié ces développements de “déclarations propres du défendeur” : là où un moteur de recherche dans sa fonction traditionnelle se propose d’identifier et de rendre accessible une information préexistante, l’ “AI Overview” génère une information nouvelle.

La distinction est essentielle – Google ne peut plus être appréhendé comme un simple intermédiaire lorsqu’est en cause sa fonctionnalité “AI Overview” : il dispose alors de la maîtrise technique sur l’algorithme, l’ayant conçu et mis à la disposition du public et doit, par conséquent, répondre des contenus qu’il génère. D’ailleurs, le considérant 18 du règlement DSA ne précise-t-il pas expressément que les exemptions précitées “ne devraient donc pas s’appliquer à la responsabilité relative aux informations fournies non pas par le destinataire du service, mais par le fournisseur du service intermédiaire lui-même, y compris lorsque les informations ont été établies sous la responsabilité éditoriale de ce fournisseur” ?

Une solution européenne – La juridiction allemande convoque également la notion de “déployeur” consacrée par le règlement européen sur l’intelligence artificielle, dont l’article 3 §4 vise celui qui utilise un système d’IA sous sa propre autorité. Sans constituer, semble-t-il, le fondement de la responsabilité retenue à l’encontre de Google, cette référence conforte l’imputation qui lui est faite des contenus générés par un système qu’il a lui-même choisi de déployer. Plus généralement, elle permet au tribunal d’ancrer son raisonnement dans le cadre normatif européen applicables à l’ensemble des systèmes d’intelligence artificielle, sans cantonner la solution au seul droit civil allemand.

Cette même logique conduit la juridiction munichoise à juger inapplicable la jurisprudence de la Cour fédérale de justice allemande à propos des moteurs de recherche, notamment de la fonction d’auto-complétion et de l’affichage des résultats. Celle-ci repose sur un postulat simple : le moteur de recherche se limite à rendre accessible un contenu créé par des tiers, dont il n’est pas l’auteur de sorte que lui imposer une vérification préalable systématique menacerait l’existence même du service. Un tel raisonnement suppose toutefois que l’opérateur conserve alors un rôle passif de simple intermédiaire. Or, selon le Landgericht München, c’est précisément de cette passivité que la fonction “AI Overview” s’affranchit : loin de se borner à restituer et ordonner des contenus préexistants disparates, elle les pondère et les évalue pour en tirer une information nouvelle. A mesure que le moteur de recherche s’éloigne de l’intermédiation pour participer à l’élaboration du contenu, le régime de responsabilité allégée attaché à sa traditionnelle neutralité perd ainsi sa justification. La solution retenue s’inscrit ainsi dans le prolongement d’une jurisprudence européenne désormais ancienne, subordonnant le bénéfice du régime de responsabilité applicable aux intermédiaires à la neutralité du rôle exercé par le prestataire, en recherchant si son comportement demeure “purement technique, automatique et passif”, impliquant qu’il n’ait ni connaissance ni contrôle des informations traitées (CJUE, 3e ch., 23 mars 2010, Google France et Google c/ Louis Vuitton, aff. jointes C-236/08 à C-238/08, pts. 42, 114 et 120).

AI Overview, une fonctionnalité non essentielle – Le Landgericht München rejette l’argument tiré du caractère supposément indispensable de la fonctionnalité “AI Overview” : à la différence du moteur de recherche, sans lequel l’exploration d’Internet serait impraticable, l’AI Overview demeure un simple supplément, nullement essentiel à son usage. De même, il refuse de transférer à l’utilisateur la charge de vérifier lui-même l’exactitude des informations générées par l’IA, constant à cet égard qu’à peine un pour cent des utilisateurs clique effectivement sur les sources proposées.

Sans surprise, le tribunal écarte pour finir l’argument quelque peu audacieux tiré de la liberté d’expression : une opinion générée par une IA ne procède pas d’une conviction acquise, mais d’un simple calcul automatisé, de sorte que l’intérêt de Google à s’exprimer librement au travers de son IA reste secondaire au regard de son activité commerciale.

1. 2. Et en France ?

Un déploiement européen désormais effectif – Cette décision revêt un intérêt particulier au regard du calendrier de déploiement de la fonctionnalité en Europe. Opérationnels en Allemagne depuis le printemps 2025, les “Aperçu IA” sont désormais disponibles en France, Google ayant procédé à leur déploiement depuis le 22 juillet 2026, conformément au calendrier annoncé aux éditeurs de presse français. Ce décalage calendaire, loin d’être anodin, offre l’opportunité d’anticiper, à la lumière de la solution retenue par le tribunal munichois, les risques contentieux que cette fonctionnalité est susceptible de générer et quels fondements pourraient être mobilisés devant les tribunaux français.

Une solution vraisemblablement transposable – Pour les raisons précédemment exposées, tenant notamment à l’inscription du raisonnement dans le cadre du DSA, il est permis de considérer qu’une juridiction française amenée à statuer sur une affaire similaire refuserait elle aussi à Google le bénéfice du statut d’hébergeur / intermédiaire. Le régime de responsabilité limitée dont bénéficiaient les prestataires d’hébergement était initialement prévu, en droit français, par les dispositions de l’article 6 I 2 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), transposant en droit interne l’article 14 de la Directive 2000/31/CE ; il trouve désormais son fondement directement dans les dispositions de l’article 6 du DSA.

Sur ce terrain, la Cour de cassation (Cass. com. 20 janvier 2015, n° 11-28.567 et Cass. com., 7 janvier 2026, n° 23-22.723 et n° 24-13.163, Publiés au bulletin) s’est depuis longtemps approprié le critère du “rôle actif” dégagé par la Cour de justice notamment à l’occasion d’un contentieux relatif au service de référencement AdWords, permettant ainsi d’écarter la neutralité technique dès lors que l’opérateur dispose d’une maîtrise sur le contenu diffusé (CJUE, 23 mars 2010, C-236/08 à C-238/08, précité et CJUE, Gde ch., 12 juillet 2011, L’Oréal c/ eBay, aff. C-324/09, pts. 113 à 116). Un tel critère semble taillé sur mesure pour l’ “Aperçu IA” : comment nier le rôle actif d’un système qui rédige, structure et présente un texte “avec ses propres mots” ?

Responsabilité civile de droit commun – Une fois écarté le régime de responsabilité limitée applicable aux intermédiaires, la responsabilité civile de droit commun de l’article 1240 du Code civil pourrait offrir un fondement juridique particulièrement adapté aux actions des victimes d’ “hallucinations” de la fonctionnalité “AI Overview”, du moins lorsque les informations litigieuses ne relèvent pas d’un régime spécial de responsabilité. Le terrain du dénigrement apparaît plus particulièrement propice lorsque les informations générées sont de nature à jeter le discrédit sur les produits, les services ou l’activité économique d’une entreprise (Cass. com. 9 janvier 2019, n° 17-18.350, publié au Bulletin). La souplesse de la responsabilité civile permettrait alors d’appréhender la diffusion, par la fonctionnalité “AI Overview”, d’allégations factuelles erronées directement imputables à Google, sous réserve naturellement de caractériser une faute, un préjudice et un lien de causalité.

A l’intérêt substantiel de ce fondement s’ajouterait un avantage procédural. Sans attendre l’issue d’une action au fond, la victime pourrait saisir le juge des référés sur le fondement de l’article 835 du Code de procédure civile, afin d’obtenir toute mesure propre à faire cesser un trouble manifestement illicite, le cas échéant sous astreinte. Une telle voie permettrait ainsi de répondre à l’une des principales préoccupations des victimes de contenus générés par IA : la nécessité d’en obtenir rapidement le retrait afin d’enrayer la diffusion et de limiter l’aggravation du préjudice, indépendamment de son éventuelle réparation ultérieure par l’allocation de dommages-intérêts.

Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse – Un second fondement pourrait être mobilisé : celui de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, dont les articles 29 à 32 permettent de sanctionner la diffamation visant une personne morale. Encore conviendrait-il d’établir alors que l’ “Aperçu IA” ne se borne pas à jeter le discrédit sur ses produits ou prestations mais met en cause l’entreprise elle-même, en lui imputant un fait précis de nature à porter atteinte à son honneur ou à sa considération. La distinction est déterminante : tandis que l’atteinte à la réputation de la personne elle-même relève de la loi de 1881, le simple dénigrement de ses produits ou services demeure soumis au droit commun de la responsabilité civile (Cass. crim., 8 février 1994, n° 90-85.69, v. aussi : Cass. 2e civ., 5 juillet 2000, n° 98-14.255 ; Cass. 1re civ., 27 septembre 2005, n° 04-12.148 et Cass. 1re civ., 20 septembre 2012, n° 11-20.963).

Dans l’affaire allemande, l’accusation de “manœuvres d’escroquerie ou de pratiques commerciales douteuses” imputée aux demanderesses paraîtrait susceptible de réunir les éléments constitutifs du délit de diffamation : l’allégation d’un fait suffisamment précis et l’atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne visée. La Loi du 29 juillet 1881 présente alors une particularité probatoire non négligeable : l’intention de nuire étant présumée en présence d’imputations diffamatoires, il appartiendrait à Google (et non à la victime) de renverser cette présomption en établissant sa bonne foi ; il pourrait également, sur un terrain distinct, rapporter la preuve de la vérité des faits imputés. En contrepartie, le délai de prescription particulièrement bref de 3 mois prévu par l’article 65 de la loi impose à la victime une vigilance procédurale accrue.

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Vers une responsabilité des fournisseurs d’IA générative ? – A notre connaissance, l’ordonnance rendue par le Landgericht München constitue une première en Europe. A ce stade, sa portée doit néanmoins être appréhendée avec prudence : frappée d’appel, la solution demeure encore provisoire. Le tribunal a toutefois pris soin de souligner que le raisonnement retenu était susceptible de s’exporter au-delà des frontières allemandes. De fait, l’enjeu excède largement le seul contentieux munichois. Qu’on en juge : selon une étude indépendante récemment publiée par le NY Times (7 avril 2026), le taux d’exactitude des réponses générées par l’ “AI Overview” de Google, pourtant honorable en apparence puisqu’il approche les 91%, laisserait subsister, à l’échelle mondiale, plusieurs millions de réponses erronées. Tout aussi préoccupant, plus de la moitié des réponses, bien qu’a priori exactes, ne pourraient pas être vérifiées au moyen des sources citées par la fonctionnalité.

Il est toutefois intéressant de relever que, quelques jours plus tôt, le Landgericht Berlin II a retenu une solution différente (01.06.2026, 52 O 62/26 eV). Une société spécialisée dans la commercialisation de parfums reprochait en effet à Google d’avoir fait apparaître ses marques dans les textes générés par “AI Overviews” et “AI Mode”, en réponse à des requêtes portant sur des imitations de parfums de marque. Le Tribunal a alors considéré que ces réponses constituaient une nouvelle forme de présentation des résultats synthétisée par l’IA, et non des contenus créés par Google. Il a également considéré que Google ne se les appropriait pas et n’exerçait aucune influence déterminante sur leur contenu. Ayant écarté son rôle actif, le Tribunal a considéré que Google ne faisait donc pas lui-même usage des marques en cause et a, pour cette raison, refusé de faire droit aux demandes de mesures provisoires.

La différence de solution semble avant tout tenir aux faits particuliers de leurs espèces. Dans cette dernière affaire, il n’était pas question d’hallucinations générées par l’IA mais d’un service synthétisant des informations effectivement présentes sur Internet. Cette circonstance semble avoir conduit le tribunal à suivre un raisonnement finalement assez proche de celui adopté par la Cour de justice en matière de référencement publicitaire (CJUE, 23 mars 2010, Google France SARL et Google Inc. c/ Louis Vuitton Malletier SA e.a., aff. jointes C‑236/08 à C‑238/08). Il reste permis de s’interroger sur la pérennité d’une telle analyse au regard de l’arrêt rendu peu après par la CJUE (16.07.2026, C‑421/24). Certes, cette décision ne porte pas sur la fonctionnalité “AI Overview” ni sur l’existence d’un usage à titre de marque imputable à Google. La Cour y affirme néanmoins que l’automatisation ne suffit pas à établir la neutralité d’une plateforme lorsque son algorithme détermine les conditions, les modalités ou l’ordre de priorité de diffusion des informations, lui permettant d’exercer un contrôle sur les contenus ou d’en acquérir une connaissance ciblée (pts 37 et 38). Cette jurisprudence pourrait ainsi aboutir à remettre en cause l’affirmation selon laquelle Google n’exercerait aucune influence déterminante sur les résultats générés par “AI Overview”.

Si le raisonnement du Landgericht München venait à faire école, ne pourrait-il pas trouver à s’appliquer, plus largement, aux fournisseurs de services d’intelligence artificielle générative, tels que ChatGPT, Claude ou encore Copilot, lorsque les réponses produites à partir des requêtes soumises par des utilisateurs comportent des “hallucinations” susceptibles de leur causer un préjudice ? Décision isolée ou premier jalon d’une jurisprudence en construction, l’ordonnance allemande rappelle en tout cas que, pour innovantes qu’elles soient, les technologies d’Intelligence Artificielle n’échappent pas au droit.

AI Overview : quand l’IA hallucine, Google doit en répondre

Par Thibault LACHACINSKI, Avocat à la Cour Antoine LEGRAND CALENDINI Cabinet FAJGENBAUM