Catégorie : Droits voisins

Droits voisins, Propriété industrielle, Propriété intellectuelle, Propriété littéraire et artistique

“Une œuvre même romanesque est susceptible d’emporter condamnation pour diffamation” par Sandrine CARNEROLI

De tout temps, les grands maîtres du cinéma et de la littérature se sont inspirés de la réalité pour nourrir leurcréativité. « La vie a beaucoup plus d’imagination que nous », disait François Truffaut en...

Droit d'auteur, Droits voisins, Propriété intellectuelle, Propriété littéraire et artistique

“Un nouvel accord pour l’application du droit voisin des éditeurs de presse ! L’APIG est parvenu à un accord avec Facebook le 21 octobre dernier ! Et quid de Google ?” par Stéphanie CARRE

Face au nouveau droit voisin, des réticences… Le droit voisin des éditeurs de presse est au cœur de l’actualité de la propriété littéraire et artistique. Au fondement de sa consécration, la volonté de garantir la...