Intelligence Artificielle et Droits d’Auteur aux US
par Ben Quarmby L’intelligence artificielle (IA) promet des bonds en avant sur le plan…
15 juin 2023
Droit d’auteur
« Leonardo réclame ses droits ! »
par Giulia Cortesi, Avocate aux Barreaux de Paris et de Rome et Associée au cabinet…
17 mai 2023
IA cover et droits des artistes
par Vincent Varet du cabinet VARET PRÈS KILLYIntroduction L’intelligence artificielle (ci-après « IA ») soulève de nombreuses…
11 mai 2023
L’affaire Joan Mitchell / Louis Vuitton – un rappel des grands principes du droit d’auteur
par Marc Olivier Deblanc, avocat associé au sein du cabinet Barnett AvocatsLe retentissement de l’affaire…
23 mars 2023
Une transposition de l’article 18 de la directive (UE) n° 2019/790 jugée insuffisante
par le Conseil d’État par Stéphanie le Cam, maître de conférences à l’Université Rennes 2…
27 février 2023
“Le travail de l’artiste-auteur ou le droit à la négociation collective des travailleurs indépendants”
par Katell Richard CE n°454477 du 15 novembre 2022 « En premier lieu, si les requérants…
23 février 2023
L’émergence du contentieux de l’utilisation de l’intelligence artificielle dans le secteur culturel
par Matthieu Quiniou, Avocat, Maître conférences en SIC (Université Paris 8 / Laboratoire Paragraphe), expert…
20 février 2023
La destruction
par une municipalité d’une fresque protégée par un droit d’auteur, pour des raisons de sécurité…
3 janvier 2023
“Une nouvelle affaire « Tintin » précise les contours de l’exception de parodie en droit d’auteur”
par Sandra Strittmatter, avocate associée et Nina Thiery, avocate, cabinet FranklinDans le cadre d’une action…
14 décembre 2022
« NFT et droits d’auteur : regards sur le rapport du CSPLA »
par Pauline DEBRE et Laetitia NICOLAZZI Depuis 2021, l’abréviation « NFT », pour non-fongible token, est…
8 novembre 2022