La preuve par l’utilisation d’un service de réseau privé virtuel ou « VPN »
par Flavio VIZZACCHERO étudiant en Master 2 Droit de la création et du Numérique à…
20 octobre 2023
Droit des nouvelles technologies
Intelligence Artificielle et Droits d’Auteur aux US
par Ben QuarmbyL’intelligence artificielle (IA) promet des bonds en avant sur le plan scientifique. Elle…
15 juin 2023
“La jurisprudence de plus en plus libérale vis-à-vis de l’usage des signes de tiers dans les metatags »
par Matthieu Berguig, avocat à la Cour, spécialiste en Droit de la propriété intellectuelle et…
23 mai 2023
Les noms de domaine sous forme de NFT : un retour vers le futur ?
par Stéphane MILLET et Mariam LE BARS KERAMPRAN juristes Internet et Data au sein du…
6 mars 2023
Hermès c/ Mason Rothschild : un procès au service du droit de la propriété intellectuelle 3.0 ?
par Chloé CARGNINO, Doctorante en droit de la propriété intellectuelle et technologies Web3 au sein…
13 février 2023
“Le métavers et le droit des dessins ou modèles”
un article de Boriana Guimberteau, avocate associée au sein du cabinet Stephenson Harwood et Magali…
6 février 2023
« Juventus 1 – NFT 0 : quand les titulaires de marque tirent et gagnent »
par Giulia Cortesi et Florence HouisseLe 20 juillet 2022, le Tribunal de Rome s’est prononcé…
1 décembre 2022
« NFT et droits d’auteur : regards sur le rapport du CSPLA »
par Pauline DEBRE et Laetitia NICOLAZZI Depuis 2021, l’abréviation « NFT », pour non-fongible token, est…
8 novembre 2022
“Un gâteau au dentifrice qui ne passe pas pour la Cour Suprême espagnole”
par Gaëlle LOINGER-BENAMRAN et Margaux MAAREK C’est une sanction inédite dans le monde de l’influence,…
29 juillet 2022
« L’entrée en vigueur du Digital Services Act se concrétise : quels changements pour les plateformes numériques et comment anticiper la mise en conformité ? »
Par Jean-Sébastien MARIEZ et Laura GODFRIN Les travaux sur le « Digital Services Act » (DSA), règlement…
25 juillet 2022