“La politique : une exception aux droits d’auteur ?”
par Nicolas LE PAYS DU TEILLEUL « C'est une habitude bien française que de confier un…
15 mars 2022
Droit d’auteur
“Revisiter n’est pas (toujours) faire preuve d’originalité”
par Laetitia NICOLAZZI et Elise ROMELLY Le simple choix de matériaux et de couleurs pour…
8 mars 2022
“Peut-on reprendre partiellement les paroles d’une chanson pour les utiliser à titre de slogan publicitaire ?”
Dans cette brève, nous allons revenir sur une récente décision rendue par le Tribunal Judiciaire…
22 février 2022
« Politique et droit d’auteur – épisode 2 : Les secrets de la Pyramide »
Sans forcément le vouloir, les candidats invitent dans la campagne les droits de propriété intellectuelle,…
10 février 2022
“Politique et droit d’auteur – épisode 2 : Rrrrrr!” par Vincent MAURIAC
(©Réal. M. Alain CHABAT – TF1 Films Production) De mémoire d’électeur, jamais une campagne présidentielle…
1 février 2022
“Métavers : la réalité virtuelle et le droit d’auteur en ordre de bataille”
par Xavier PRÈS Alors que les métavers restent à inventer, les géants de l’industrie numérique…
20 janvier 2022
“L’Occitane condamnée pour contrefaçon
par Jean-Charles De Castelbajac" par Matthieu BERGUIG TJ, 3e ch., 1re sect., 18 nov. 2021,…
17 janvier 2022
“Un nouvel accord pour l’application du droit voisin des éditeurs de presse ! L’APIG est parvenu à un accord avec Facebook le 21 octobre dernier ! Et quid de Google ?”
par Stéphanie CARRE Face au nouveau droit voisin, des réticences… Le droit voisin des éditeurs…
7 décembre 2021
“Politique et droit d’auteur”
par Edouard TREPPOZ Le droit d’auteur s’invite dans la campagne présidentielle avec le clip promotionnel…
1 décembre 2021
“L’interprétation stricte des cessions de droits d’auteur n’exclut pas l’application des règles générales d’interprétation des contrats”
par Matthieu BERGUIG La Cour d'appel de Douai a rendu le 21 octobre dernier une…
23 novembre 2021