Légiférer sur l’intelligence artificielle, œuvre humaine, trop humaine
Par Xavier Près, avocat associé, société d’avocats VARET PRÈS KILLYBien que source principale du droit,…
27 octobre 2023
Intelligence artificielle
Intelligence Artificielle et Droits d’Auteur aux US
par Ben Quarmby L’intelligence artificielle (IA) promet des bonds en avant sur le plan…
15 juin 2023
IA cover et droits des artistes
par Vincent Varet du cabinet VARET PRÈS KILLYIntroduction L’intelligence artificielle (ci-après « IA ») soulève de nombreuses…
11 mai 2023
L’émergence du contentieux de l’utilisation de l’intelligence artificielle dans le secteur culturel
par Matthieu Quiniou, Avocat, Maître conférences en SIC (Université Paris 8 / Laboratoire Paragraphe), expert…
20 février 2023
“La vidéosurveillance aux JO 2024 : Un enjeu pour la sécurité et un danger pour la vie privée”
par Alexandre FLÉGO – Juriste RGPD au sein du Cabinet BONAVIA et Aurore BONAVIA –…
18 janvier 2023
“Les NFT : outils de signification d’une décision de justice ?”
par Boriana GUIMBERTEAU et Magali COURROYE Le 2 juin dernier, la Cour suprême de l’Etat…
27 juin 2022
“The EPO confirms the refusal of the designation of an AI machine as inventor” by Albert HASSINE & Mathias ROBERT
In decisions J 8/20 and J 9/20, the Legal Board of Appeal confirmed the refusal…
22 décembre 2021