Par Maître Charles Simon, avocat au Barreau de Paris Trois décisions ont été rendues entre le 14 mai 2025 et le 29 juillet 2025, portant toutes sur un même point, au croisement de la propriété intellectuelle et de la procédure civile. Il s’agissait de savoir si la contestation de l’originalité d’une œuvre pouvait faire échec à la demande formée en référé sur le fondement du droit d’auteur. Les juridictions parisiennes ont répondu une fois oui (TJ Paris, réf., 14 mai 2025, RG n°25/50081), une fois non (CA Paris, Pôle 5 Chambre 2, 11 juillet 2025, RG n°24/16927). Une juridiction lyonnaise...