Catégorie : NFT

Droit des marques, Droit des nouvelles technologies, NFT, Propriété industrielle

Les noms de domaine sous forme de NFT : un retour vers le futur ? par Stéphane MILLET et Mariam LE BARS KERAMPRAN juristes Internet et Data au sein du cabinet Plasseraud IP

Un NFT (« non fungible token » - jeton non fongible) est un jeton cryptographique stocké sur une blockchain permettant d’attacher un certificat d’authenticité à un fichier numérique. Si les NFT sont historiquement associés au domaine artistique...

Droit des marques, Métavers, NFT

Hermès c/ Mason Rothschild : un procès au service du droit de la propriété intellectuelle 3.0 ? par Chloé CARGNINO, Doctorante en droit de la propriété intellectuelle et technologies Web3 au sein du L.I.D 2 M.S

Nous sommes le 8 février 2023 et dans le monde du droit tout s’active. Le verdict est tombé et il n’envisage rien de bon pour l’artiste numérique Mason Rothschild qui est reconnu coupable de tous...

Droit des marques, Droit des nouvelles technologies, NFT, Propriété intellectuelle

« Juventus 1 – NFT 0 : quand les titulaires de marque tirent et gagnent » par Giulia Cortesi et Florence Houisse

Le 20 juillet 2022, le Tribunal de Rome s’est prononcé sur la question de savoir si la « production, la commercialisation et la promotion d’un jeton non-fongible (NFT) » associé à un fichier numérique reproduisant une marque...