Intelligence Artificielle et Droits d’Auteur aux US
par Ben Quarmby L’intelligence artificielle (IA) promet des bonds en avant sur le plan…
15 juin 2023
Qualification d’hébergeur pour les places de marché: la Cour de cassation durcit les critères pour bénéficier de l’exonération de responsabilité
par Pierre TRUSSON, Avocat Counsel au Cabinet JP Karsenty & AssociésCour de cassation, Chambre commerciale,…
9 juin 2023
Code interactif des textes de la JUB – CASALONGA
L’entrée en vigueur de la JUB (Juridiction unifiée du brevet) va bouleverser la stratégie de…
25 mai 2023
“La jurisprudence de plus en plus libérale vis-à-vis de l’usage des signes de tiers dans les metatags »
par Matthieu Berguig, avocat à la Cour, spécialiste en Droit de la propriété intellectuelle et…
23 mai 2023
« Leonardo réclame ses droits ! »
par Giulia Cortesi, Avocate aux Barreaux de Paris et de Rome et Associée au cabinet…
17 mai 2023
IA cover et droits des artistes
par Vincent Varet du cabinet VARET PRÈS KILLYIntroduction L’intelligence artificielle (ci-après « IA ») soulève de nombreuses…
11 mai 2023
Nike v. Bape : un éclairage sur la revendication de droits de propriété intellectuelle sur des créations de mode
par Margaux Sanchez-Baltazat, Juriste Propriété Intellectuelle et Glynnis Makoundou, avocate fondatrice du cabinet MAKOUNDOU AVOCAT…
9 mai 2023
“Incertitudes et menaces sur l’application du taux réduit de TVA aux acquisitions d’œuvre d’art”
par Stéphanie MAURY, docteur en droit, avocat associé chez LDEIS Avocats et Membre associé du…
2 mai 2023
Affaire de Castelbajac : du nouveau pour les marques patronymiques ?
par Yann Basire, Maître de conférences en droit privé, Directeur général du CEIPI, Membre du…
28 avril 2023
Godot du côté des inventions mises en œuvre
par ordinateur en France par Alexandre Lebkiri – Conseil en Propriété Industrielle – Mandataire OEB…
3 avril 2023